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Les comptes rendus des Conseils municipaux sont mis en ligne après qu’ils aient été approuvés par l’Assemblée délibérante, en principe lors de la séance suivante.
Avant l’approbation des comptes rendus, leur sommaire et les délibérations sont consultables en mairie et sur les panneaux d’affichage officiels disposés sur la commune.
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2010
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| compte- rend u à télécharger (78 ko) |
1. AUTORISATION DE PARTICIPER A L’ADJUDICATION DU 1ER AVRIL 2010 SUR DEUX PARCELLES SISES 14 RUE DES ECOLES
2. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010
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| compte-rendu à télécharger (232 ko) |
1. ENTREE DE LA COLLECTIVITE DANS LE DISPOSITIF PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE RELATIF AU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA 2010
2. COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET VILLE – EXERCICE 2009
3. COMPTE DE GESTION DU BUDGET VILLE – EXERCICE 2009
4. VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE POUR 2010
5. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF VILLE – EXERCICE 2010
6. COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2009
7. COMPTE DE GESTION DU BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2009
8. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2010
9. TARIFICATION DES SEJOURS ETE 2010
10. RAPPORT SUR LES OPERATIONS DE MARCHES PUBLICS POUR 2009
11. PARTICIPATION DE LA COMMUNE BENEFICIAIRE DE L’AMENAGEMENT DE LONGUIEL-SAINTE-MARIE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE CET OUVRAGE POUR L’ANNEE 2010
12. ADOPTION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
13. SUPPRESSION DE LA REDEVANCE COMMUNALE D’ASSAINISSEMENT
14. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT – PROGRAMME 2010
15. ADHESION AU SYNDICAT DES EAUX D’ILE DE FRANCE DES COMMUNES DE BOULOGNE-BILLANCOURT, SEVRES ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC POUR LES COMMUNES DE BIEVRES, JOUY-EN-JOSAS, LES LOGES-EN-JOSAS ET VIROFLAY
16. CREATION D’UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE DE LA PLAINE CŒUR VAL D’OISE
17. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2010
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| compte-rendu à télécharger (209 ko) |
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3. CREATION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT : NOUVELLE BASE REGLEMENTAIRE A COMPTER DU 15 MARS 2010
4. CREATION DE L’ASTREINTE TECHNIQUE DE DECISION A COMPTER DU 15 MARS 2010
5. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL D’OISE POUR L’AIDE AUX PROJETS DES COLLECTIVITES DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN 2010
6. NOTIFICATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES SUR L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L’OISE ET DES IMPRESSIONNISTES
7. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009
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| compte-rendu à télécharger (276 ko) |
1. LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE
2. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2009/31 FIXANT LES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES SUITE A UNE INVERSION CONCERNANT LES TARIFS ETUDE ET GARDERIES
3. SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT C.I.V.I.Q. II (2008-2011)
4. REGULARISATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DES VESTIAIRES ET SON AVENANT
5. MODIFICATION DE LA DELIBERATION DONNANT DELEGATION AU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, EN SON ARTICLE 4 RELATIF AUX MARCHES PUBLICS
6. DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L’ETUDE DE DEFINITION DE TRAVAUX DE CURAGE DE LA RIVIERE ANGLAISE AUPRES DU CONSEIL GENERAL
7. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE L’INTERIEUR RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE VESTIAIRES
8. DIAGNOSTIC D’ACCESSIBILITE DES ERP – CATEGORIE 1 A 4 – CONVENTION
9. AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION DE GAZ
10. AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE DE FREPILLON
11. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2008
12. MOTION CONCERNANT LA PRIVATISATION DE LA POSTE, L’ORGANISATION D’UN DEBAT PUBLIC ET D’UN REFERENDUM SUR LE SERVICE PUBLIC POSTAL
13. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 JUIN 2009
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| compte-rendu à télécharger (613 ko) |
1. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET VILLE
2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 – BUDGET VILLE
3. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – BUDGET ASSAINISSEMENT
4. COMPTE DE GESTION 2008 – BUDGET ASSAINISSEMENT
5. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET D’ASSAINISSEMENT
6. 1. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS
POUR L’ANNEE 2009
7. PRIME DE RESPONSABILITE LIEE AUX EMPLOIS FONCTIONNELS DE DIRECTION
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9. MODIFICATION ANNUELLE DES TARIFS DES PRESTATIONS PERI ET EXTRASCOLAIRES
10. SECTORISATION SCOLAIRE
11. AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE « PROJET AU FIL DE L’EAU » ET DEMANDE DE SUBVENTION
12. CONVENTION RELATIVE A LA DISSIMULATION DU RESEAU AERIEN FRANCE TELECOM
13. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL AU TITRE DE LA LUTTE ANTI-GRAFFITIS – ANNEE 2008
14. 1. PROJET DE CREATION D’UNE ZONE A URBANISER - MISE EN REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME – PROCEDURE DE L’ARTICLE L.123-13 DU CODE DE L’URBANISME – OUVERTURE DE LA CONCERTATION ARTICLE L300-2 DU CODE DE L’URBANISME
15. DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES NOMMES AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
16. AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE – STE LPG FRANCE
17. AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE – STE MGF LOGISTIQUE
18. AVIS SUR LA DEMANDE D’ADHESION AU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE –LA-GARENNE
19. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2009
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| compte-rendu à télécharger (142 ko) |
1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2. BUDGET COMMUNE
3. BUDGET ASSAINISSEMENT
4. TARIFICATION DES SEJOURS D’ETE DES 6/17 ANS
5. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
6. ACQUISITION DE LA PARCELLE C 673 – RETROCESSION DE LA Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural
7. ACQUISITION DES PARCELLES A 255 ET A 257 – RETROCESSION DE LA Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural
8. ACQUISITION DE LA PARCELLE C 658 – EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
9. ACQUISITION DE 930 m² DANS LA PARTIE ZB 9
10. MODIFICATION DE LA ZONE DE PRÉEMPTION « ESPACE NATUREL SENSIBLE » MULTI SITES D’INTERET REGIONAL
11. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT – PROGRAMMATION 2009
12. DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU CONSEIL GENERAL DU VAL D’OISE POUR L’AIDE AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN 2009
13. DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
14. MODIFICATION DU TABLEAU DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DU Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Méry, Mériel, Auvers, Frépillon
15. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 JANVIER 2009
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| compte-rendu complet à télécharger (195 ko) |
1. INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE SUITE A UNE DEMISSION
2. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
3. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
4. INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR
5. CIMETIERE COMMUNAL - AUGMENTATION DES TARIFS DES VACATIONS DE POLICE
6. MISE EN PLACE D’UNE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
7. RAPPORT SUR LES OPERATIONS DE MARCHES PUBLICS 2008
8. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 DECEMBRE 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (185 ko) |
1. DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET VILLE 2008 – AJUSTEMENT DES CREDITS
2. PROJETS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
3. BOURSES SCOLAIRES MUNICIPALES
4. DEMANDE D’ADHESION A NATUREPARIF – AGENCE REGIONALE POUR LA NATURE ET DE LA BIODIVERSITE D’ILE-DE-FRANCE
5. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT
6. CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM POUR L’EXTENSION DU RESEAU DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE ET RACCORDEMENT DU FUTUR TERRAIN DE FOOTBALL
7. AVIS SUR L’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA STE CFEB SISLEY D’EXPLOITER UN ENTREPOT A SAINT-OUEN L’AUMONE
8. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2007
9. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 NOVEMBRE 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (197 ko) |
1. CONVENTION DE RESIDENCE AVEC LA MAISON DE L’ACTEUR POUR UN SOUTIEN AUX INITIATIVES MUNICIPALES
2. MISE EN PLACE D’UNE TAXE PREVUE A L’ARTICLE L 2333-92 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITE TERRITORIALES SUR LES DECHETS ENTRANT DANS LE CENTRE PRINCIPAL DE TRAITEMENT « AURORE ENVIRONNEMENT »
3. CREATION D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
4. 1. CONVENTION D’AIDE FINANCIERE AVEC L’AGENCE DES ESPACES VERTS AU TITRE DE LA
1ERE TRANCHE DE L’AMENAGEMENT DU PARC NATUREL DU CHATEAU
5. CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM POUR L’EXTENSION DU RESEAU ELECTRONIQUE ET RACCORDEMENT DU FUTUR TERRAIN DE FOOTBALL
6. DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE REALISATION DU CONTRAT REGIONAL DES DEUX VALLEES (SMERCR2V)
7. PROTOCOLE D’ACCORD AVEC EDF EN FAVEUR DE L’EFFICACITE ENERGETIQUE
8. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2007
9. RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L’OISE ET DES IMPRESSIONNISTES
10. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 OCTOBRE 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (166 ko) |
1. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. HANDICAP – CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE
3. PROJET DE CREATION D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
4. INSTAURATION D’UN TARIF DE RESTAURATION SPECIFIQUE POUR LES ENFANTS DE CLASSE D’INTEGRATION SCOLAIRE
5. INSTAURATION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L’ACQUISITION DES CONCESSIONS AU CIMETIERE COMMUNAL
6. ACQUISITION DE LA PARCELLE C 41 APPARTENANT A ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
7. ACQUISITION DE LA PARCELLE C 460 APPARTENANT A ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
8. ACQUISITION DE LA PARCELLE B 653 APPARTENANT AU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE
9.ACQUISITION D’UNE EMPRISE DE 199 M² DANS LA PARCELLE ZB 9
10. CESSION DE LA PARCELLE ZA 41 A LA SCI « LE CLOS DE MERY »
11. CESSION DE 112 M² PRIS SUR LA PARCELLE A 2386
12. DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENTS DE LA RD 928 (6EME TRANCHE) – PROGRAMME 2008
13. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 JUIN 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (124 ko) |
1. DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET VILLE
2. QUOTIENT FAMILIAL ET TARIFICATION DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES 2008-2009 – suite
3. TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE MERY-MERIEL-AUVERS-FREPILLON
4. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2007
5. AVENANT N° 2 AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE FOOTBALL – LOT 1, SOLS SPORTIFS
6. CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM POUR L’EXTENSION DU RESEAU DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE ET RACCORDEMENT DU FUTUR TERRAIN DE FOOTBALL
7. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL ET A LA REGION Ile-de-France (Agence des Espaces Verts) RELATIVE A L’AMENAGEMENT DES ESPACES BOISES COMMUNAUX – 9ème tranche
8. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU PARC DU CHATEAU
9. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 JUIN 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (158 ko) |
1. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
2. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2008
3. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE « JACQUES-YVES COUSTEAU »
4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MERY
5. RESTAURATION SCOLAIRE : CHOIX DU PRESTATAIRE
6. QUOTIENT FAMILIAL ET TARIFICATION DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES 2008-2009
7. ACCORD DE PRINCIPE POUR LA SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES « ACCUEILS DE LOISIRS »
8. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE MERY-MERIEL-AUVERS-FREPILLON
9. FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
10. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 AVRIL 2008
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| compte-rendu complet à télécharger (202 ko) |
1. DESIGNATION DES MEMBRES NOMMES AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES
2. DECISION MODIFICATIVE N° 1 exercice 2008 – BUDGET VILLE– AJUSTEMENT DES CREDITS
3. DECISION MODIFICATIVE N° 1 exercice 2008 – BUDGET ASSAINISSEMENT – AJUSTEMENT DES CREDITS
4. COMPTE ADMINISTRATIF 2007 – BUDGET VILLE
5. COMPTE ADMINISTRATIF 2007 – BUDGET ASSAINISSEMENT
6. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 – BUDGET VILLE
7. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 – BUDGET ASSAINISSEMENT
8. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET VILLE
9. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT
10. AMORTISSEMENTS – MISE A JOUR
11. CESSION DE VEHICULES
12. ACQUISITION DES V.T.T. du Syndicat Intercommunal pour l’Etude d’une Charte d’Urbanisme et d’Environnement sur la Plaine de Bessancourt-Herblay-Pierrelaye
13. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’AMICALE MERYSIENNE DES AGENTS COMMUNAUX
14. ADHESION A L’ASSOCIATION COOPERATION INTER BIBLIOTHEQUES POUR LA LECTURE ET SON EXPANSION EN VAL D’OISE POUR L’ANNEE 2008
15. NOUVELLE ZONE SOUMISE A DROIT DE PREEMPTION URBAIN
16. INSTAURATION D’UNE TAXE SUR LES CESSIONS DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
17. HARMONISATION DE LA PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT A L’EGOUT
18. RAPPORT SUR LES OPERATIONS DE MARCHES PUBLICS – ANNEE 2007
19. FORMATION TONFA
20. ARMEMENT ET EQUIPEMENT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
21. INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES – INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
22. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 MARS 2008
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compte-rendu complet à télécharger
(351 ko) |
1. DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2. PRINCIPE DE REPRESENTATION DES ELUS AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
3. DESIGNATION DES DELEGUES OU DES MEMBRES DE DIVERSES COMMISSIONS
4. DESIGNATION DES DELEGUES DES DIVERS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
5. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, D’ADJOINT AU MAIRE ET DE CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
6. NOUVEAUX SEUILS DES MARCHES PUBLICS
7. DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS BARNIER POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DES CARRIERES
8. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL AU TITRE DE LA LUTTE ANTI-GRAFFITIS - 2007
9. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2008
10. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ELECTRIQUE « JACQUET » RUE JEAN BRESTEL POUR LE FUTUR TERRAIN DE FOOTBALL
11. AVENANT DE TRANSFERT – SOCIETE JARDEM/ISS ESPACES VERTS
12. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 MARS 2008
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compte-rendu complet à télécharger
(101 ko) |
1. ELECTION DU MAIRE
2. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 JANVIER 2008
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compte-rendu complet à télécharger
(238 ko) |
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2008
2. VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2008
3. VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2008
4. DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL D’OISE POUR L’AIDE AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN 2008
5. ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE FOOTBALL
6. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, RELATIF A L’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE FOOTBALL
7. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL, RELATIF A L’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE FOOTBALL
8. VALIDATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MAISON POLYVALENTE
9. CESSION A LA COMMUNE DU PARKING DE LA RESIDENCE « LE CLOS DE SOGNOLLES »
10. APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
11. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 DECEMBRE 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(309 ko) |
1. BILAN DE LA MISSION LOCALE DE TAVERNY
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
3. AUTORISATION POUR UTILISATION DES CREDITS D’INVESTISSEMENTS 2008
4. PROJETS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES
5. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DE SAINT-OUEN-L’AUMONE
6. SALLE POLYVALENTE : DESIGNATION DU LAUREAT AU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE
7. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR GROS TRAVAUX DE RENOVATION AU G.S. « G. MONMOUSSEAU »
8. NOUVELLE CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D’INTERVENTION FONCIERE AVEC LA S.A.F.E.R
9. CREATION D’UNE ZONE DE PREEMPTION « ESPACE NATUREL SENSIBLE » MULTI SITES D’INTERET REGIONAL
10. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 2336 A LA SCI MHLD
11. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 SEPTEMBRE 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(270 ko) |
1. PROLONGATION D’UNE ANNEE DU CONTRAT D’AFFERMAGE RELATIF A L’EXPLOITATION DU SERVICE ASSAINISSEMENT
2. CONVENTION RELATIVE AU REJET DES EAUX TRAITEES PAR LE S.I.A.M.M.A.F. A MERY-SUR-OISE
3. CESSION DE LA PROPRIETE COMMUNALE SISE 54 CHEMIN DE PONTOISE
4. LA REFORME DU DROIT DES SOLS AU 01/10/2007
5. CONVENTION AVEC LA D.D.E.A., SUITE A LA REFORME DU DROIT DES SOLS
6. HABILITATION DU MAIRE A DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL AVEC VESTIAIRES
7. CREATION D’UN MARCHE DECOUVERT SUR LA PLACE JOLIOT CURIE
8. PERCEPTION DE DROITS DE PLACE DES ABONNES DU MARCHE COMMUNAL DECOUVERT
9. DROIT DE PREEMPTION SUR LES BAUX ET FONDS DE COMMERCE
10. ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2007/37 DU 25.05.2007 – CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR FINANCIER CONTRACTUEL
11. DEVENIR DU S.I.E.C.U.E.P.
12. ACCORD SUR LE PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANÇAIS
13. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 JUIN 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(186 ko) |
1.
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2007 BUDGET VILLE
2. REVISION DES TARIFS DE REPAS POUR LES AGENTS COMMUNAUX
3. COTISATIONS ANNUELLES A LA MISSION LOCALE
4. DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL D'OISE POUR UNE AIDE AUX PROJETS MUSICAUX, THEATRAUX, CHOREGRAPHIQUES, ARTS DE LA RUE ET DU CIRQUE POUR L'ANNEE 2007
5. FIN DE PROCEDURE D'ABANDON MANIFESTE DE TERRAIN – 20 RUE METAYER
6. APPROBATION D'UN PLAN DE ZONE DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
7. TRAVAUX DE MAINTENANCE DANS LES BATIMENTS SCOLAIRES, DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS SCOLAIRE 2007
8. ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE
9.
PROPOSITION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
10. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2006
11. INFORMATIONS SUR LES DOSSIERS DE LA C.C.V.O.I.
12. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(193 ko) |
1.
ARRET DU PROJET DE P. L. U.
2. APPROBATION DE LA PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIEE DU P.O.S. POUR L’EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DES BOSQUETS II ET IV
3. TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ANCIENNES ECURIES : SUPPRESSION DES PENALITES DE RETARD POUR L’ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT
4. AUTORISATION DU MAIRE A DEPOSER UNE DECLARATION DE TRAVAUX POUR LE RAVALEMENT DE L’ECOLE PABLO NERUDA MATERNELLE
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMMUNALE EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LOINTAIN JARDIN »
6. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LA PREVENTION ROUTIERE »
7. CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR FINANCIER CONTRACTUEL
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 MARS 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(701 ko) |
1. BUDGET VILLE / APPROBATION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2006
2. BUDGET VILLE / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2006
3. BUDGET VILLE / DECISION MODIFICATIVE N°1 - AJUSTEMENT DES CREDITS
4. BUDGET ASSAINISSEMENT / APPROBATION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2006
5. BUDGET ASSAINISSEMENT / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2006
6. BUDGET ASSAINISSEMENT / DECISION MODIFICATIVE N°1 - AJUSTEMENT DES CREDITS
7. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2007
8.
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE DE MERY-SUR-OISE
9.
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAL D'OISE POUR L'AIDE AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN 2007
10.
ADHESION A C.I.B.L.E. 95 POUR L'ANNEE 2007
11.
CREATION D'UN PASS JEUNE
12.
PROPOSITION DE SEJOURS D'ETE POUR LES JEUNES MERYSIENS DE 6 à 17 ANS
13.
SIGNATURE DU 3ème AVENANT AU CONTRAT CIVIQ
14.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT DES COMMUNES – PROGRAMMATION 2007
15.
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL AU TITRE DE LA LUTTE ANTI-GRAFFITIS - ANNEE 2006
16.
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL RELATIVE A L'AMENAGEMENT DU PARC DU CHATEAU
17.
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL ET A LA REGION ILE DE FRANCE (AGENCE DES ESPACES VERTS) RELATIVE A L'AMENAGEMENT DES ESPACES BOISES COMMUNAUX -8ème TRANCHE
18. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE DE FRANCE ET DU CONSEIL GENERAL REHABILITATION DU JARDIN BOTANIQUE – 1 ère PHASE
19.
CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE MISE EN OEUVRE DE LA PROCEDURE DE MAITRISE D'ŒUVRE - ORGANISATION DU CONCOURS
20. PROCEDURE D'ABANDON MANIFESTE A L'ENCONTRE DU PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN SITUE AU 13, RUE DE L'ISLE-ADAM
21.
RETROCESSION DU CENTRE DE SECOURS AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS
22. DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : AUTORISATION POUR L'IMPLANTATION D'UNE NOUVELLE UNITE DE DEPOLLUTION A AUVERS-SUR-OISE
23. DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : AUTORISATION POUR LA REGULARISATION ET L'EXTENSION D'UNE ACTIVITE DE TRANSIT DE DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX A SAINT-OUEN-L'AUMONE
24.
RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA « VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES »
25.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 JANVIER 2007
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compte-rendu complet à télécharger
(188 ko) |
1.
BUDGET PRIMITIF COMMUNE - EXERCICE 2007
2.
VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
3.
BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2007
4.
DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ECOLES
5. INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
6. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
7. ACQUISITION DES PARCELLES B 36 ET B 1387
8. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 DECEMBRE 2006
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compte-rendu complet à télécharger
(361 ko) |
1.
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
2.
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE AU SEIN DE LA COMMISSION URBANISME
3.
BOURSES SCOLAIRES MUNICIPALES
4.
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D 'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE DE SAINT-OUEN -L'AUMONE
5.
ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS SUR LES VOIRIES COMMUNALES
6. RESERVE PARLEMENTAIRE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE BLEUE AU PARKING JEAN JAURES
7.
CONVENTION D'AIDE FINANCIERE AVEC L'AGENCE DES ESPACES VERTS AU TITRE DE LA 7 ème TRANCHE D'AMENAGEMENT DES BOIS COMMUNAUX
8.
ARRET DU PROJET DE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS REVISE EN SA FORME SIMPLIFIEE
9.
CESSION AMIABLE D'UN TERRAIN COMMUNAL A LA C.C.V.O.I.
10.
DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
11.
DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CADRE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
12.
PARTICIPATION POUR NON REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT
13.
DEMANDE D'AUTORISATION POUR LA RECONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION A BUTRY-sur-OISE POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES
14.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX PROGRAMME 2007 (5 ème tranche - rue de Frépillon/passage à niveau)
15.
TRANSFERT DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF
16.
PROJETS DES ECOLES MATERNELLLES ET ELEMENTAIRES
17. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 NOVEMBRE 2006
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compte-rendu complet à télécharger
(464 ko) |
1. BUDGET VILLE – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS
2. DECISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET VILLE – AJUSTEMENT DES CREDITS
3. BUDGET ASSAINISSEMENT – REPORT DES EXCEDENTS
4. DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET ASSAINISSEMENT – AJUSTEMENT DES CREDITS
5. AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE – Sté CICOBAIL
6. AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE : Sté SOL FRANCE A SAINT-OUEN-L'AUMÔNE
7. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
8. REVISION DES PRIX POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON, EN LIAISON FROIDE, DES REPAS DE RESTAURATION DE LA VILLE
9. SIGNATURE DE L'AVENANT AU CONTRAT DE TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LA SOCIETE « CARS LACROIX »
10. SIGNATURE DU CONTRAT DE TRANSPORT REGULIER VERS LA PISCINE DE SAINT-OUEN -L'AUMÔNE AVEC LES CARS LACROIX
11. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D 'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE DE SAINT-OUEN -L'AUMONE
12. PROPOSITION DE SEJOURS HIVER POUR LES JEUNES MERYSIENS DE 6 à 17 ANS
13. ACCORD DE PRINCIPE POUR LA SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
14. REMISE GRACIEUSE DE FACTURE DE RESTAURATION API
15.
UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE -FRANCE – ANNEE 2005
16.
REPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE RURALE
17.
MARCHES PUBLICS : MISE EN ŒUVRE DES PROCEDURES POUR LA COMMUNE
18.
AVENANT N° 1 AU MARCHE EL-ALE - Poste G5 - MISE EN PLACE D'ILLUMINATIONS ET AUTRES ACTIVITES FESTIVES
19.
JARDIN BOTANIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DES ESPACES VERTS
20. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DES LOCAUX POUR LA POLICE MUNICIPALE
21.
CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION – RESULTAT DE LA PROCEDURE DE NEGOCIATION
22.
MODALITE DE VERSEMENT ANNUEL DE LA PRIME DE PETIT EQUIPEMENT ET DE CHAUSSURES ATTRIBUEE AU PERSONNEL COMMUNAL
23.
MODALITE D'ATTRIBUTION DES 5 JOURS D'A.R.T.T.
24.
REMUNERATION DES STAGIAIRES
25.
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA « VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES »
26.
APPROBATION DES 19 MESURES POUR L'AVENIR DE MERY-sur-OISE
27.
ADHESION DE LA COMMUNE A L 'ASSOCIATION « UNE EAU POUR TOUS - OBJECTIF 2010 »
20. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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compte-rendu complet à télécharger
(123 ko) |
O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 SEPTEMBRE 2006
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1.
DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE NOMME AU SEIN DE LA COMMISSION VIE CULTURELLE & ASSOCIATIVE
2.
REHABILITATION DU JARDIN BOTANIQUE
3.
REVISION ANNUELLE DES LOYERS COMMUNAUX
4.
AVENANT N° 2 DE PROLONGATION AU CONTRAT TEMPS LIBRE
5.
ACQUISITON DE PARCELLES APPARTENANT AU S.E.D.I.F.
6. PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX (PVR) POUR LE PROJET IMMOBILIER SOGEPROM – Chemin de l'Eglise/rue de Frépillon
7. AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DES ANCIENNES ECURIES
8.
REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS POUR L'EXTENSION DES ZONES D'ACTIVITES N° 2 ET N° 4
9. CONVENTION PROVISOIRE POUR L'UTILISATION DU PARKING AU CLOS DE SOGNOLLES
10.
RECENSEMENT DE LA POPULTATION
11.
RAPPORT ANNUEL 2005 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
12.
RAPPORT ANNUEL 2005 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
13.
ADHESION AU S.E.D.I.F. DE LA COMMUNAUTE D 'AGGLOMERATION D'ARGENTEUIL-BEZONS
14.
RETRAIT DE LA VILLE D 'AUVERS-SUR-OISE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT D'ELEVES
15.
QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 JUILLET 2006
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compte-rendu complet à télécharger
(296 ko) |
1.
DOSSIER OPERATEUR DU CHATEAU
2.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 JUIN 2006
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compte-rendu complet à télécharger
(296 ko) |
1.
INSTALLATION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE
2.
ELECTION AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
3.
DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET VILLE – AJUSTEMENT DES CREDITS
4.
COTISATION ANNUELLE A LA MISSION LOCALE
5.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS SCOLAIRE - 2006
6. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL AU TITRE DE LA LUTTE ANTI-TAGS 2005
7.
MODIFICATION ANNUELLE DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES : RESTAURATION SCOLAIRE, GARDERIES, ETUDE ET CENTRE DE LOISIRS
8.
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR L'AIDE AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN 2006
9.
DEMANDE DU VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE – EXERCICE 2005 10.
ATTRIBUTION DU MARCHE D'APPEL D'OFFRES RELATIF A LA CREATION D 'UNE SALLE A PLURI ACTIVITES ARTISTIQUES
11.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2005
12.
INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L 'ENVIRONNEMENT : LA SOCIETE CHIMIGRAF
13.
INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L 'ENVIRONNEMENT : LA SOCIETE POMONA
14.
PROCEDURE D'ABANDON MANIFESTE A L'ENCONTRE DU PROPRIETAIRE D'UN PAVILLON SITUE AU 20 RUE METAYER
15.
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE VOIES PRIVEES COMMUNALES
16.
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL POUR LE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE POUR LE 3 RUE COURTIL BAJOU
17.
PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX (PVR) POUR LE PROJET IMMOBILIER SOGEPROM – CHEMIN DE L'EGLISE/RUE DE FREPILLON
18. MOTION SUR LE BOUCLAGE DE LA FRANCILIENNE DANS LE VAL D'OISE ET LES YVELINES
19. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 MAI 2006
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(291 ko)
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1. MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
2. NOUVELLES DELEGATIONS
3. DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
4. DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA « Vallée de l'Oise et des Impressionnistes »
5. DESIGNATION DES RESPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE L'USINE AUROR'ENVIRONNEMENT
6. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS – pour l'année 2006
7. ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A LA SECURITE CIVILE
8. DEMANDE DE L'AIDE FINANCIERE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE DE France ET DU CONSEIL GENERAL DU VAL D'OISE POUR LE CONTRAT REGIONAL
9. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL D'OISE POUR L'AIDE AUX PROJETS MUSICAUX, THEATRAUX, ARTS DE LA RUE ET DE LA PISTE, POUR L'ANNEE 2006
10. DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ELABORATION D'UN PROGRAMME LOCAL HABITAT SUD DE LA VALLEE DE L 'OISE
11. MODALITES DES VERSEMENTS DE LA PRIME ANNUELLE AUX AGENTS COMMUNAUX
12. PROCEDURE D'ABANDON MANIFESTE POUR LE TERRAIN SITUE 13 RUE DE L'ISLE-ADAM
13. CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU 30 RUE DE PONTOISE
14. PERMIS DE DEMOLIR POUR LA SERRE SITUEE A PROXIMITE DU CENTRE DE LOISIRS
15. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT TRI-ACTION, POUR L'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PARISIS
16. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE DE MERY
17. CESSION A LA COMMUNE D 'UNE PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 2436
18. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2006
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(459 ko)
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1.
BUDGET VILLE • Présentation de la nouvelle maquette budgétaire • Approbation du Compte de Gestion 2005 • Approbation du Compte Administratif 2005 • Décision Modificative n° 1
2.
BUDGET ASSAINISSEMENT Approbation du Compte de Gestion 2005 • Approbation du Compte Administratif 2005/reprise des résultats • Décision Modificative n° 1
3. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION COMMUNALE A L'AMICALE MERYSIENNE DES AGENTS COMMUNAUX
4. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'USEP ECHECS DE L'ECOLE PABLO NERUDA
5. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ENTENTE 2M
6. ADHESION A CIBLE 95 POUR LA BIBLIOTHEQUE – ANNEE 2006
7. ATTRIBUTION DU MARCHE DE LOCATION DE LA BALAYEUSE
8. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL RELATIF A L'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN (MISE EN PLACE DE LA ZONE BLEUE )
9. DGE 2006 : DOSSIERS DE SUBVENTIONS
10. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DES BOIS COMMUNAUX (7 EME TRANCHE)
11. SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE, DU GAZ ET DES TELECOMMUNICATIONS DU VAL D'OISE : CONVENTION POUR L'OPTION TELECOMMUNICATIONS
12. CONTROLE DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT MERY, MERIEL, AUVERS, FREPILLON : APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SIAMMAF ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE
13. ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT AU SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
14. RETROCESSION AUX RIVERAINS DU CHEMIN DU MILIEU D'UNE PARTIE DE LA SENTE RURALE N ° 23, CADASTREE SECTION A N° 921
15. CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE PASSAGE D'UN CABLE INFORMATIQUE (SOCIETE MANULEC)
16. CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'INSTALLATION D'UNE BAIE FREE POUR L'ADSL
17. CONTRAT REGIONAL, DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA REGION ET AU DEPARTEMENT
18. SEJOURS D'ETE ORGANISES PAR LE SERVICE JEUNESSE
19. ASTREINTE (HORS FILIERE TECHNIQUE)
20. FACTURATION DES COPIES FOURNIES PAR LA MAIRIE
21. PROJET DE REHABILITATION DU JARDIN BOTANIQUE
22. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 JANVIER 2006
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(272 Ko)
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1. BUDGET PRIMITIF - VILLE 2006
2. BUDGET PRIMITIF - ASSAINISSEMENT 2006
3. AVENANT AU CONTRAT D'INITIATIVES VILLE QUALITE
4. EMBAUCHE D'UN ANIMATEUR JEUNESSE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'INITIATIVES VILLE QUALITE
5. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DANS LES ECURIES DU CHATEAU
6.APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL
7. REVALORISATION DES VACATIONS DES ANIMATEURS DU CENTRE DE LOISIRS
8. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 DECEMBRE 2005
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(360 Ko)
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1. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
2. DECISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET VILLE
3. ACQUISITION DE PETITES PARCELLES POUR L'AMENAGEMENT D'UN ARRET BUS "MOLIERE" RUE DE PONTOISE
4. CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER
5. IMPLANTATION D'UN HOTEL DANS LE PARC DU CHATEAU : BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU P.O.S.
6. CONVENTION AVEC LE SEDIF POUR LA PROMENADE PUBLIQUE
7. DEMANDE DE SUBVENTION TRASERR 2006
8. ATTRIBUTION DU MARCHE D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION TRICOLORE
9. ATTRIBUTION DU MARCHE POUR L'INSTALLATION DE MODULAIRES SUR LE SITE DE LA JARDINERIE
10. PROJETS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES
11. COURS MUNICIPAUX DE HIP-HOP
12. RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE NEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION
13. PROJET DE MOSAIQUE RUE DES NATIONS
14. PARTICIPATION DES COMMUNES POUR LA RESORPTION DES DEPOTS SAUVAGES MENEES PAR LE SIECUEP
15. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 NOVEMBRE 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(350 Ko)
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1. INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2. ELECTION DE NOUVEAUX ADJOINTS AU MAIRE
3. DECISION MODIFICATIVE N°3-BUDGET VILLE
4. CONTRAT REGIONAL
5. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "GROUPEMENT DE PARENTS D'ELEVES DE MERY SUR OISE"
6. SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SIMULUDIS"
7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "ROLLER ACCRO" POUR PARTICIPATION A UN PROJET COMMUNAL
8. INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR
9. REHABILITATION DES ANCIENNES ECURIES DU CHATEAU : HABILITATION DU MAIRE A DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE
10. AMENAGEMENT D'EQUIPEMENTS PUBLICS SUR LES TERRAINS DE LA JARDINERIE : HABILITATION DU MAIRE A DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE
11. REBOISEMENT SUR LA PLAINE DE PIERRELAYE
12. ENQUETE PUBLIQUE SUR L'IMPLANTATION DE L'USINE AXSON A SAINT-OUEN-L'AUMONE
13. BOURSES SCOLAIRES MUNICIPALES
14. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE DE SAINT-OUEN -L'AUMONE
15. CONTRAT DE TRANSPORT REGULIER VERS LA PISCINE DE SAINT-OUEN-L'AUMONE AVEC LES CARS GIRAUX
16. AVENANT AU CONTRAT DE TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LA SOCIETE "CARS GIRAUX"
17. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
18. ASTREINTES -NOUVELLES DIRECTIVES
19. MOTION PORTANT SUR LE RETRAIT DEFINITIF DU PROJET DE DIRECTIVE BOLKESTEIN
20. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(350 Ko)
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1. INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2. ELECTION DE NOUVEAUX ADJOINTS AU MAIRE
3. ELECTION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET E.P.C.I.
4. CREATION D'UN LOGEMENT D'URGENCE
5. FONDS D'INITIATIVES JEUNES
6. APPROBATION DU RAPPORT SUR L'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
7. DESIGNATION DES REPRESENTANTS CHARGES D'ETABLIR ET DE SIGNER LE PROCES-VERBAL DE REMISE DES BIENS TRANSFERES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS PETITE ENFANCE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
9. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MERY-SUR-OISE ET LA SA HLM DU MOULIN VERT POUR GARANTIR LES EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA C.D.C. POUR L'OPERATION IMMOBILIERE DE 53 LOGEMENTS 42/46 AV. DE LA LIBERATION
10. CREATION DE TROIS POSTES DE POLICIERS MUNICIPAUX
11. CREATION DE DEUX POSTES D'AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE
12. CREATION D'UN POSTE D'AGENT SOCIAL EN CRECHE COLLECTIVE
13. PARTICIPATION DES COMMUNES POUR LA RESORPTION DES DEPOTS SAUVAGES MENEE PAR LE SIECUEP
14. APPROBATION DE LA CHARTE D'URBANISME ET D'ENVIRONNEMENT DE LA PLAINE DE BESSANCOURT-HERBLAY-PIERRELAYE
15. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR LE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF DU SIECUEP
16. AVIS SUR L'ADHESION AU SYNDICAT DES EAUX ILE-DE-FRANCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "SUD DE SEINE" ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "CHATILLON-MONTROUGE"
17. AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE- DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER PAR PROLOGIS FRANCE XXVII EURL
18.RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT, POUR L'ANNEE 2004, SUR LE SECTEUR DU SIAMMAF
19. RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS -POUR L'ANNEE 2004
20. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE- POUR L'ANNEE 2004
21. MOTION POUR LE MAINTIEN DES AIDES FINANCIERES EN DIRECTION DES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'EDUCATION POPULAIRE
22. POINT SUR L'AVANCEE DU CONTRAT REGIONAL
23. CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "LA NOUVELLE ETOILE" POUR L'ANIMATION DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
24. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 JUIN 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(350 Ko) |
1. ELECTION DE NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
2. DECISION MODIFICATIVE N°2 -BUDGET VILLE
3. DECISION MODIFICATIVE N°2 -BUDGET ASSAINISSEMENT
4. MARCHES PUBLICS : MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES POUR LA COMMUNE
5. VERSEMENT PAR LE CONSEIL GENERAL DE LA PARTICIPATION POLICE MUNICIPALE
6. AVENANT N°1 AU CONTRAT ENFANCE SIGNE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
7. CONVENTION PORTANT SUR LA GESTION DE SERVICE "PETITE ENFANCE" AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA "VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES"
8. ADHESION A LA COOPERATION INTER BIBLIOTHEQUES POUR LA LECTURE ET SON EXPANSION EN VAL D'OISE
9. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR L'AIDE AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE POUR L'ANNEE 2005
10. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR L'AIDE A LA PROGRAMMATION DES LIEUX DE DIFFUSION ET DES SAISONS CULTURELLES POUR L'ANNEE 2005
11. PARTICIPATION POUR LA NON REALISATION D'AIRE DE STATIONNEMENT DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES
12. RESTAURATION SCOLAIRE : CHOIX DU PRESTATAIRE
13. CREATION D'UN POSTE DE CONDUCTEUR 1ER NIVEAU AU TABLEAU DES EFFECTIFS
14. MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE D'EXERCICE DE MISSION DES PREFECTURES
15. MODIFICATION DE LA REMUNERATION DU COLLABORATEUR DE CABINET
16. LOGEMENT DE FONCTION ATTRIBUE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
17. RETRAIT DE L'AMICALE DES AGENTS COMMUNAUX DE LA REGION DE PONTOISE
18. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2004
19. UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LA REGION ILE DE FRANCE POUR L'ANNEE 2004
20. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 MAI 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(215 Ko) |
1. INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE A DEUX DEMISSIONS
2. ELECTION DE NOUVEAUX DELEGUES AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET DES SYNDICATS
3. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 / VILLE
4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 / ASSAINISSEMENT
5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004/ VILLE
6. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004/ ASSAINISSEMENT
7. DECISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET VILLE
8. DECISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET ASSAINISSEMENT
9. DELEGATION DU MAIRE : EXTENSION
10. PARTICIPATION A L'OPERATION "BALADOBUS DU VEXIN FRANCAIS"
11. OPERATION "KARTING EN VAL D'OISE "
12. OPERATION "RING EN VAL D'OISE "
13. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL
14. EXTENSION ET REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION SYNDICALE DE PERSAN
15. MARCHE DE RESTAURATION SCOLAIRE
16. ADHESION AU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D'OISE
17. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES
18. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A CHANTECOLE
19. INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE
20. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER REGIONAL
21. APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES POUR LA LOCATION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL
22. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 MARS 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(242 Ko) |
1. PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MISSION LOCALE
2. COTISATION A L'UNION DES MAIRES DU VAL D'OISE
3. TARIFS DES SEJOURS ETE 2005 ORGANISES POUR LES 6/17 ANS
4. COURS MUNICIPAUX DE HIP HOP
5. AVENANT AU CONTRAT INITIATIVES VILLE-QUALITE
6. CONVENTION DE PRESTATION SERVICE UNIQUE
7. DELIBERATION DE PORTEE GENERALE (art.6232 Fêtes et Cérémonies)
8. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT TRI-ACTION
9. HABILITATION DU MAIRE A DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR L'AMENAGEMENT DU CENTRE DE LOISIRS
10. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL RELATIVE AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CENTRE DE LOISIRS PRIMAIRE
11. VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION C N°459 SISE AVENUE DE LA LIBERATION A BOUYGUES IMMOBILIER
12. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DES BOIS COMMUNAUX
13. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT DES COMMUNES - PROGRAMMATION 2005
14. ENQUETE PUBLIQUE POUR LA RECONSTRUCTION DU BARRAGE DE L'ISLE-ADAM PAR LES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
15. HABILITATION DU MAIRE A DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR
16. TARIFS DE VENTE DE LA BROCHURE TOURISTIQUE RELATIVE AU PARC ET AU CHATEAU DE MERY
17. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 JANVIER 2005
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compte-rendu complet à télécharger
(283 Ko) |
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 -VILLE
2. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 -ASSAINISSEMENT
3. ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUX AUX COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
4. ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUX A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES (C.L.E.C.)
5. ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR UTILITE DE SERVICE : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2004/64
6. ADHESION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE DU VAL D'OISE
7. BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DE DEUX REVISIONS SIMPLIFIEES DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
8. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL RELATIVE AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STREET PLACE
9. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 DECEMBRE 2004
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compte-rendu complet à télécharger
(308 Ko) |
1. DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET VILLE
2. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
3. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
4. ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR
5. SEUIL DE NON-RECOUVREMENT DES RECETTES
6. DELIBERATION DE PORTEE GENERALE (art.6232 Fêtes et Cérémonies)
7. CREATION DE POSTES
8. PARTICIPATION AU COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE DU VAL D'OISE
9. NOUVEAU QUOTIENT FAMILIAL
10. PROJETS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES
11. CONVENTION D'UTILISATION DE LA PISCINE DE SAINT-OUEN-L'AUMONE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2004/2005
12. MODIFICATIONS DES STATUTS DE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT D'ELEVES (S.I.T.E)
13. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
14. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES PETITE ENFANCE
15. AUGMENTATION DES TARIFS DES VACATIONS DE POLICE
16. TARIFS DES ANIMATIONS CULTURELLES
17. TARIFS DES ADHESIONS A LA BIBLIOTHEQUE ET MODIFICATION DE SON REGLEMENT
18. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LA LUTTE ANTI-TAGS RELATIVE A L'ANNEE 2004
19. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR L'EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE -CHEMIN DU HALAGE
20. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL, A LA REGION ILE DE FRANCE (AGENCE DES ESPACES VERTS) POUR L'AMENAGEMENT DES BOIS COMMUNAUX -6ème TRANCHE
21. ENQUETE PUBLIQUE-INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: SOCIETE S.E.S.M.
22. ACQUISITION D'UN TERRAIN CADASTRE D110 APPARTENANT A LA SOCIETE SOSPAR
23. REACTUALISATION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES
24. PROJET DE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE POUR L'ILE DE FRANCE 2005-2010
25. APPROBATION ET BILAN DE CONCERTATION DES DEUX REVISIONS SIMPLIFIEES DU P.O.S. (PARC DES SPORTS ET CENTRE DE LOISIRS)
26. IMPLANTATION D'UN HOTEL DANS LE PARC DU CHATEAU : REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
27. CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE SISE 1, RUE DES ACACIAS
28. REVISION DU TAUX DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT (T.L.E.)
29. CHOIX DE L'OPERATEUR PRIVE ET APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 NOVEMBRE 2004
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(136 Ko) |
1. INTERCOMMUNALITE : ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES DE MERY POUR L'INTEGRATION A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES IMPRESSIONNISTES
2. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 OCTOBRE 2004
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(274 Ko) |
1. INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2. DESIGNATION D'UN MEMBRE ELU AU SEIN DE COMMISSIONS COMMUNALES
3. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET VILLE
4. INDEMNITE DE CONSEIL AUX COMPTABLES DU TRESOR
5. CREATION D'UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES
6. DEMANDE D'EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ETUDE D'UNE CHARTE D'URBANISME ET D'ENVIRONNEMENT SUR LA PLAINE DE BESSANCOURT-HERBLAY-PIERRELAYE
7. ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NECCESSITE ABSOLUE DE SERVICE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
8. ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE AU GARDIEN DU CHATEAU DE MERY-SUR-OISE
9. REVISION DES PRIX POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON, EN LIAISON FROIDE, DES REPAS DE RESTAURATION DE LA VILLE
10. BOURSES SCOLAIRES MUNICIPALES
11. CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT-OUEN-L'AUMONE POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE
12. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL AU TITRE DE LA LUTTE ANTI TAGS- ANNEE 2003
13. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS POUR L'ANNEE 2003
14. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2003
15. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2003
16. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE CABINET D'ARCHITECTE J.M CAILLAUD
17. VENTE PAR ADJUDICATION DE LA PARCELLE COMMUNALE SISE 17 AVENUE VAN GOGH
18. CONVENTION D'OCCUPATION D'UN EMPLACEMENT DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DU CHEMIN DE FER AMENAGE EN PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC
19. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ABRIS VOYAGEURS
20. AUGMENTATION DU NOMBRE DES HEURES ET DU TAUX HORAIRE DES VACATIONS DE LA PSYCHOLOGUE DE LA CRECHE
21. CONVENTION AVEC LE FESTIVAL THEATRAL
22. CONVENTION D'OCCUPATION DU GYMNASE PAR LE COLLEGE
23. MOTION PORTANT SUR LE PROJET DE TRANSFERT, PAR ROUTE, EN SOIREE, DES VOYAGEURS D'ERMONTA PERSAN-BEAUMONT
24. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 JUILLET 2004
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(193 Ko) |
1. DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX POUR L'ELECTION DES SENATEURS
2. PROJET DE PERIMETRE POUR L'INTERCOMMUNALITE
3. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE NOUVEAU SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE
4. AMENAGEMENT D'UN SKATE -PARK SUR LE TERRAIN DE LA JARDINERIE
5. CREATION DE DEUX POSTES DANS LA FILIERE TECHNIQUE AU TABLEAU DES EFFECTIFS
6.QUESTIONS &INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 JUIN 2004
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(299 Ko) |
1. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -VILLE
2. DECISION MODIFICATIVE N°1 -AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - VILLE
3. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003-ASSAINISSEMENT
4. DECISION MODIFICATIVE N°1 -AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2003
5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2003-VILLE
6. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2003-ASSAINISSEMENT
7. OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE SUR LE BUDGET VILLE
8. PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL POUR LA POLICE MUNICIPALE
9. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE DES BETHUNES
10. SEJOUR RAID DECOUVERTE
11. OPERATION BABY FOOT EN VAL D'OISE
12. OPERATION KARTING EN VAL D'OISE
13. OPERATION RING EN VAL D'OISE
14. CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "LA NOUVELLE ETOILE" POUR LA MISE EN OEUVRE DU RESEAU D'ASSISTANTES MATERNELLES
15. RAPPORTS
16. TRAVAUX DE PREVENTION DES RISQUES LIES AUX CARRIERES SOUTERRAINES SUR LA RUE THERESE LETHIAS (N°55 à 59) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT
17. ACQUISITION DE PARCELLES SISES LIEUDIT "LES PRES DE LA GRANGE" APPARTENANT AU SEDIF
18. APPROBATION DE LA MODIFICATION REGLEMENTAIRE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL (OUEST)
19. DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES -AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA SOCIETE FOLLIN
20. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 MAI 2004
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(247 Ko) |
1. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2. ETUDE DE FAISABILITE D'UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES-CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES
3. MODALITES DE CHOIX D'UN OPERATEUR PRIVE POUR L'ATTRIBUTION D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
4. ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN NON -VALEUR (PRODUITS IRREVOCABLES)
5. TRAVAUX DE MAINTENANCE DANS LES BATIMENTS SCOLAIRES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS SCOLAIRE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC-PROGRAMMATION 2004
6. DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES-AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE TRAITEMENT DES D.A.S.R.I.
7. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
- OPERATION D'AMELIORATION DE L'HABITAT -QUARTIER DE SOGNOLLES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 8 AVRIL 2004
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(281 Ko) |
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - VILLE
2. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - ASSAINISSEMENT
3. ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR (PRODUITS IRRECOUVRABLES)
4. TARIFS DES LOCATIONS DES SALLES - PRESTATIONS – EQUIPEMENTS ET VISITES DE GROUPES DU PARC ET DU CHATEAU
5. REMPLACEMENT D'UN MEMBRE ELU AU SEIN DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
6. COTISATIONS ANNUELLES A LA MISSION LOCALE
7. TARIFS DES SEJOURS DU SERVICE JEUNESSE ET SPORTS
8. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT TRI-ACTION
9. AVIS SUR L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « VAL ET FORET » AU SYNDICAT DES EAUX D’ILE DE FRANCE
10. INSTITUTION DE LA PARTICIPATION DES ADMINISTRES POUR VOIRIE ET RESEAUX
11. CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESORPTION « DES POINTS DURS DE CIRCULATION AUTOBUS » (2004/2007)
12. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT DES COMMUNES – PROGRAMME 2004
13. MOTION - CINEMA EN DANGER
14. QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 FÉVRIER 2004
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(311 Ko) |
1. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
3. OUVERTURE DE CREDITS DE LA SECTION INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
4. FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE – EXERCICE 2004
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O R D R E du J O U R DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 DÉCEMBRE 2003
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1. ACQUISITION DU PARC ET DU CHATEAU DE MERY
2. DECISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET VILLE
3 . RECOURS A L’EMPRUNT
4 . PROJETS du 4ème CONTRAT ENFANCE et du 2ème CONTRAT TEMPS LIBRE
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